Présentation d’un travail collectif en droit comparé des libertés à partir de cas

Mercredi 11  avril : 9h – 18h • FA.701

Organisateur : Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux (CERC)
Jean-Jacques SUEUR

Plusieurs centres de recherche (Poitiers, Paris, Lyon) se sont associés au CERC pour promouvoir un projet de droit comparé des libertés devant déboucher à terme sur un manuel. Ce projet entend innover sur deux plans : le champ géographique couvert et la méthode suivie.

Il s’agira donc de délaisser la méthode traditionnelle d’exposition, fondée sur une typologie préétablie, et inspirée du « modèle européen », pour procéder à l’aide d’études de cas. Cela devrait permettre, en échappant à toute prénotion, de confronter « à chaud » les différentes zones géographiques qui auront été préalablement déterminées (zones géographiques et non systèmes de droit). D’où la seconde originalité du projet : il vise à rendre compte de l’état du droit à l’échelle globale, et non à celle d’un seul continent, sans sacrifier pour autant le relatif à l’universel, dans la ligne de travaux récents, comme ceux de Mireille Delmas-Marty.

La journée sera consacrée à poursuivre la discussion déjà engagée sur les questions de méthode, en l’illustrant par une réflexion sur la torture et le rapport au vivant.

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